Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS NAIGEON-CHAUVEAU & FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1479190
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1998
Marque figurative de ETS NAIGEON-CHAUVEAU & FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS NAIGEON-CHAUVEAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS NAIGEON-CHAUVEAU & FILS domicilié(e) 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479190.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juillet 1998.

ETS NAIGEON-CHAUVEAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : VIEIL HOTEL JOBERT , NAIGEON CHAUVEAU & FILS


ETS NAIGEON-CHAUVEAU & FILS (SA) - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


CABINET CLAUDE GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir, vins, liqueurs et spiritueux.